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Le label Qualimétha : quel rôle au sein de la filière méthanisation ?

30 mai 2021 Paru dans le N°442 à la page 92 ( mots)
Rédigé par : Eline DUBARRAL et Loïc SAUVéE de UniLaSalle

Cette recherche s’inscrit dans le projet Réseau de Sites Démonstrateurs IAR, qui vise à promouvoir le développement de la bioéconomie dans les Hauts-de-France. L’idée de cette recherche est de comprendre le rôle du label Qualimétha vis-à-vis de la filière méthanisation, que ce soit par rapport à la réglementation, aux financeurs, aux coûts ou encore en termes d’exigence qualité. Pour cela plusieurs acteurs ont été interrogés, Jérémie Mella de l’AFNOR, Marion Melix du Club Biogaz de l’ATEE, Céline Porhel de Solagro et enfin Julien Capra de S3D.

Afin d’assurer le développement de la filière méthanisation, il est important de promouvoir la qualité des installations via de bonnes pratiques de conception et de construction. A cet effet, le label Qualimétha a été développé par l’ATEE entre 2018 et 2019, et sa phase de déploiement commercial a démarré début 2020. Pour le moment il concerne les constructeurs de lots process méthanisation et valorisation du biogaz, les contractants généraux ou “ensembliers”, les assistants à maîtrise d’ouvrage et les maîtres d’œuvre de méthanisation. Il a notamment pour but d’accroître la visibilité des acteurs de qualité sur le marché, de rassurer les parties prenantes (ADEME, banques, assurances…) et de faciliter l’obtention de financements. A partir de 2021, l’ADEME va conditionnaliser ses aides par l’obtention du label Qualimétha (ou équivalent). De manière générale, Qualimétha a pour but d’apporter un cadre à la filière. « La filière méthanisation, est relativement jeune par rapport à d’autres filières, et c’est vrai que tout le process qualité lié au suivi de chantier et d’accompagnement des porteurs de projets sur la phase de construction n’était pas vraiment encadré jusqu’à présent » Marion Melix (Club Biogaz, ATEE).
Suite au lancement de ce label, nous pouvons ainsi nous interroger sur ses différents apports vis-à-vis du secteur de la méthanisation, mais également sur ses possibilités d’amélioration, en lien avec la professionnalisation de la filière.

Contenu du label

L’obtention du label se décompose en plusieurs étapes1. Tout d’abord la vérification interne de l’adéquation des documents de l’entreprise et de ses procédures par un audit interne ; puis la rédaction de sa candidature en remplissant un dossier de candidature disponible sur le site internet du Club Biogaz ; ensuite la contractualisation avec un organisme d’audit (AFNOR Certification, SGS France ou Bureau Veritas Certification) qui étudie les documents administratifs (phase dite de “recevabilité”). Ensuite il s’agit d’effectuer l’audit au sein de l’entreprise candidate (“audit externe”) et de rédiger le rapport d’audit engageant par l’auditeur qui le transmet au Comité de Labellisation qui remettra sa décision au candidat.

 1 ATEE, Processus de labellisation.

En termes d’exigences2, le label comprend plusieurs axes : le respect de réglementations applicables, l’existence d’une démarche qualité accompagnée d’un processus d’amélioration continue, la prise en compte des attentes de la société civile et de l’ensemble des acteurs de la profession, l’excellence environnementale, l’ingénierie financière, l’ingénierie contractuelle. Cela implique également les assurances, la sécurité et la maîtrise des risques, le management de projets et enfin l’aspect technique (Général, Process, Génie Civil, Génie électrique, Génie mécanique, Agronomie, Biologie).

2  ATEE, Le Label Qualité des professionnels de la Méthanisation.

Une diminution des coûts

Bien que l’engagement dans la démarche Qualimétha constitue un coût pour les entreprises, le label a également pour ambition de faire diminuer le coût des projets. Cela devrait davantage concerner l’activité des constructeurs, qui détiennent les coûts les plus importants, en détectant les erreurs et “vices de procédures” plus en amont lors du déroulé du projet. « Plus y a des démarches qualité abouties, plus in fine on réduit les coûts parce que normalement on va anticiper les erreurs, les dérives qui ont un coût important quand on se rend compte à la fin sur un plan où le client n’était pas au courant de tel ou tel choix. Plus on s’en rend compte tardivement dans le projet, plus ça coûte » Céline Porhel (Solagro).
Cela va également impliquer l’optimisation des process qui va pouvoir aboutir à une diminution des coûts. « Dès lors que l’on met en œuvre des procédures et que l’on s’engage à respecter, on optimise le traitement des projets et on limite les “oublis” et autres erreurs potentielles. Cela pourrait limiter les coûts supplémentaires engendrés par des litiges ou retards de mise en service des unités par exemple, même si le risque zéro n’existe pas ! » Marion Melix.
Le label Qualimétha ne semble pas être un facteur d’impulsion suffisant pour créer des projets, puisqu’il se concentre davantage sur la qualité des projets réalisés par les entreprises de conception et construction. « Ce n’est pas le levier principal. Le problème principal c’est le coût de l’énergie, les tarifs, la volonté politique du développement de cette filière, donc on ne va pas se faire porter par le label Qualimétha, ce n’est pas son objectif. Son objectif c’est vraiment la qualité, c’est pas la quantité » Céline Porhel (Solagro).

Un besoin en communication

Le label pourra également à terme rassurer les parties prenantes, et notamment les riverains, qui peinent à accepter les projets d’énergies renouvelables au niveau local, bien que perçus favorablement au sein de l’opinion publique3. « Ce peut être une idée de travailler sur la communication autour du label pour rassurer les riverains sur le fait qu’un projet de méthanisation qui va se faire à côté de chez eux sera accompagné par des professionnels qui s’engagent sur de la qualité dans leur construction. Même si l’objectif premier est avant tout d’accompagner au mieux les porteurs de projets », Marion Melix.

3 Sébastien Bourdin, Le NIMBY ne suffit plus ! Étude de l’acceptabilité sociale des projets de méthanisation, février 2020, L’Espace Politique, 38 | 2019-2.

Cet élément est essentiel puisque l’acceptabilité sociale est un frein important à la mise en place des projets de méthanisation, d’où la nécessité d’insister sur la communication autour du label. «Ce qui va parler c’est l’image de marque que va pouvoir prendre le label Qualimétha, donc là il y a forcément un travail de communication derrière et de valorisation du label, mais à terme je pense que c’est l’objectif. Ça va venir rassurer toutes les parties prenantes, ce qui inclut également les citoyens », Jérémie Mella (Afnor Certification).

Financements et Qualimétha

Les projets de méthanisation nécessitant des investissements importants, les financeurs représentent des acteurs essentiels pour cette filière. En effet, il faut s’attendre à un coût oscillant entre 6.000, € et 9.000 € par kW électrique à l’investissement, pour une valorisation du biogaz en cogénération pour des projets agricoles individuels ou collectifs4.

4 Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, Volet méthanisation : Questions & réponses, 29 mars 2013.

Qualimétha étant encore relativement récent et le nombre d’entreprises labellisées n’étant que de 7 (décembre 2020), il ne constitue pas encore un critère impératif pour les financeurs. « Les banques font partie du groupe de travail Qualimétha. Elles peuvent apporter leur contribution sur les critères financiers et assurances à inclure dans le référentiel. Le label n’est pas un facteur discriminant pour les banques », Marion Melix.
Le label pourrait constituer un facteur clé afin d’obtenir des financements à l’avenir, voire un passage obligé afin de les obtenir. « Le label permet de donner plus de confiance aux financeurs donc on peut espérer que les conditions des financeurs seront moins dures », Julien Capra (S3D).

Quel rôle de Qualimétha vis-à-vis de la réglementation ?

Nous pouvons observer un certain jeu de complémentarité entre le label et la réglementation dans le domaine de la méthanisation, le label venant s’assurer que les entreprises l’appliquent bel et bien. « Qualimétha n’a pas directement d’impact sur la réglementation, mais permet de vérifier que les entreprises la connaissent et l’appliquent » Julien Capra.
Ensuite, au-delà de la réglementation, le label vient inciter les acteurs à adopter des bonnes pratiques. « D’une manière générale, les bonnes pratiques demandées dans Qualimétha veulent aller plus loin que la réglementation. Sinon, il n’y aurait pas d’intérêt à avoir un label ! » Marion Melix.

Quels apports et contraintes du label ?

Qualimétha représente un réel avantage pour les projets de méthanisation au vu du nombre d’atouts qu’il apporte. Par exemple, il permet de distinguer les activités des différents acteurs de la filière afin que le rôle de chacun soit clairement déterminé. « Le gros effet attendu c’est de définir les rôles et périmètres de chacun » Julien Capra.
Ensuite, il permet de s’assurer de la qualité de prestation des acteurs. « Le rôle des auditeurs de Qualimétha est de pouvoir venir s’assurer de la compétence des acteurs, de leur organisation, de leur savoir-faire pour déployer une activité de méthanisation » Jérémie Mella.
Il permet de faire monter en compétence le porteur de projet qui bénéficie des compétences de l’entreprise labellisée. « Du fait de la présence de critères de formation à destination des exploitants, un maître d’ouvrage ayant contracté avec une entreprise labellisée sera également censé être mieux accompagné depuis les prémices du projet jusqu’à la mise en service et la mesure des performances, et d’avoir un dialogue facilité aussi avec le constructeur, le maître d’œuvre et l’assistant à maîtrise d’ouvrage. Qualimétha demande aux entreprises, dans une logique “ISO 9001”, d’engager une discussion d’amélioration et d’enquête satisfaction auprès de leurs clients » Marion Melix.
Malgré l’aspect chronophage de mise en place du label, ce dernier apporte une meilleure visibilité vis-à-vis des procédés employés afin d’ainsi pouvoir les optimiser, ce qui implique un certain gain de temps. « Il s’agit de structurer, formaliser, tracer, de s’obliger à suivre une démarche et à faire en sorte qu’on apprenne de nos erreurs et qu’on en tire parti. Toute cette démarche se transforme en une amélioration concrète dans Solagro. C’est tellement bénéfique. Évidemment, cela nécessite d’y passer du temps au début, et forcément d’y consacrer un budget au départ » Céline Porhel.
La mise en conformité vis-à-vis des critères du label constitue l’étape la plus délicate pour les entreprises, qui en sont plus ou moins éloignées. « Le cap, le plus difficile pour les entreprises c’est le fameux “audit interne” qui les contraint à s’autoévaluer avant d’obtenir une recevabilité positive de candidature à la suite d’un audit. Cela leur demande du temps au démarrage, mais qui est largement gagné par la suite, car cela sécurise tout le reste du processus de labellisation. Avec un bon audit interne, il ne devrait pas y avoir de très mauvaise surprise lors de l’audit. L’audit interne est très important pour l’entreprise : il permet de se rendre compte que tout un maillon du référentiel n’est pas abordé par exemple » Jérémie Mella.
Qualimétha assure également une certaine traçabilité des prestataires, qui doivent assurer un résultat de qualité. « Lorsque le constructeur a recours à des prestataires (équipementiers ou fournisseurs) il prend la responsabilité de ce qui est installé. Donc il doit assurer la maîtrise de ses fournisseurs. Avec Qualimétha, nous souhaitons mettre l’accent sur la prise de responsabilité des constructeurs et maîtres d’œuvres » Marion Melix.
Via le processus de labellisation, l’entreprise va monter en compétence, ce qui va assurer une bonne conception du projet dès le départ, et assurer la reconnaissance par les tiers d’un certain niveau de qualité des projets. « Qualimétha n’est pas une ISO 9001, mais elle apporte des notions de système qualité. Ainsi, l’entreprise qui va se mettre en conformité avec Qualimétha va bénéficier de ce qu’apporte une ISO 9001 » Jérémie Mella.
Le label est accordé pour une durée de 3 ans, avec un audit intermédiaire de “surveillance” effectué par un des organismes habilité Qualimétha (AFNOR Certification, SGS France et Bureau Veritas) au bout d’un an et demi. Cela peut représenter une contrainte pour les entreprises. « L’inconvénient, c’est qu’on passe du temps en audit, tous les 3 ans avec un intermédiaire tous les dix-huit mois, donc il y a un peu de temps et de coût » Julien Capra. Malgré tout, cela permet de donner du recul sur les accomplissements réalisés et ce qui reste à améliorer. « On a des écarts mineurs, on peut avoir des pistes de progrès et il y a également un système qualité qui doit être mis en place, du coup l’audit intermédiaire permet de regarder le chemin parcouru par l’entreprise » Jérémie Mella.

Quelques pistes d’amélioration pour le label

Afin d’améliorer le label, comme le souligne S3D, il est nécessaire d’avoir un retour d’expérience des projets. Aujourd’hui, Qualimétha ne s’adresse qu’aux contractants généraux, constructeurs, assistants à maîtrise d’ouvrage et aux maîtres d’œuvre. Pourtant les exploitants restent les premiers acteurs concernés par les projets. Il serait ainsi probablement pertinent d’étendre le label en ce sens. « L’exploitation n’est pas abordée dans Qualimétha actuellement, mais pourrait être un point qui pourrait permettre de plus structurer la filière » Jérémie Mella.
Toujours dans l’optique d’étendre le label à de nouveaux acteurs, il a été constaté que certains maillons de la filière méthanisation pouvaient également être intégrés à l’avenir. « Il est envisageable d’ouvrir Qualimétha à d’autres activités. Certaines entreprises et qui s’occupent du stockage des intrants ont un savoir-faire particulier et aimeraient bien pouvoir être labellisées » Marion Melix.

Et pour la filière méthanisation ?

Encore une fois, le besoin d’avoir des retours d’expérience sur les projets est nécessaire afin de mettre en lumière les pratiques efficaces et celles qui le sont moins. Si on arrive à mettre en place un observatoire de Qualimétha sur le terrain, en faisant remonter les problématiques liées à la conception des installations ou à la rédaction des contrats, on pourra adapter les critères du label pour limiter les contentieux de la phase chantier. La première étape est d’avoir ces « retours terrains » qui aujourd’hui n’existent pas encore, le label étant très jeune (déploiement en 2020) », Marion Melix.
Ensuite, Julien Capra (S3D) indique qu’il est nécessaire pour les projets de méthanisation de trouver de nouvelles sources de revenus. En effet, dans le contexte d’incertitude actuel de la filière, pour pouvoir assurer une certaine stabilité aux projets, ces derniers doivent trouver d’autres moyens d’assurer leur survie financière comme le “power to gas” ou le biogaz carburant (bioGNV)5.

5 France Biométhane, Projet Loi Finance 2021 : France Biométhane alerte, 29 septembre 2020.

Enfin, il y a un véritable écart entre la perception de la filière par l’administration et la réalité du terrain. « Il serait pertinent pour l’administration d’intensifier les échanges avec la filière pour qu’elle adapte ses nouvelles réglementations à la réalité du terrain », Marion Melix.

Conclusion

Ce label doit trouver l’équilibre entre le fait de labelliser un grand nombre d’entreprises pour engager la filière dans une professionnalisation, tout en les convainquant à respecter un certain niveau de qualité. Le principal obstacle pour l’obtention du label reste le temps qu’il requiert dans des entreprises n’ayant pas de système de management de la qualité existant, et également le coût de l’audit.
Il est malheureusement difficile cette année de déterminer l’attractivité du label pour les entreprises ciblées par Qualimétha vis-à-vis de leur clientèle. Cela s’explique notamment par la crise du Covid19, le fait que le label soit assez récent, mais aussi par une année difficile pour la méthanisation (baisse des tarifs de rachat du biométhane, fin de l’exonération de la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel entre autres6).

6 France Biométhane, Projet Loi Finance 2021 : France Biométhane alerte, 29 septembre 2020.

Les détenteurs du label Qualimétha passent par un processus similaire que ceux du label Agriculture Biologique. En effet7, ces derniers se voient également soumis à des contrôles réguliers (au moins une fois par an). Ensuite, ces deux labels possèdent le même objectif, obtenir un produit répondant à un certain niveau de qualité, le but n’étant pas de filtrer les candidats aux labels.

7 Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, L’Agriculture biologique (AB), 14 août 2019.

En termes comparatifs, nous pouvons noter que le label Qualimétha se différencie en revanche du label “Haute Valeur Environnementale8” qui comprend trois paliers d’excellence, allant du simple respect de la réglementation à des pratiques plus exigeantes, bien que Qualimétha ne se cantonne pas simplement à la réglementation. Il est également à noter que la certification HVE ne conditionne aucune aide financière, contrairement à Qualimétha, puisque son obtention conditionnera les aides ADME dès 2021.

8 AgriFind, Le label HVE (Haute Valeur Environnementale) : un sésame ? 25 juin 2019.

Enfin, Qualimétha se voit également plus contraignant que la certification ISO 26000, en effet cette dernière ne contient que des lignes directrices, tandis que Qualimétha impose le respect de certains critères9.

9 ISO, ISO 26000 Responsabilité Sociétale.

Les acteurs interrogés 

  • Marion Melix, Chargée de mission, Secrétariat du label, ATEE Club Biogaz : Au sein de l'ATEE, le Club Biogaz est l'interprofession de la méthanisation, depuis sa création en septembre 1999, par les pionniers de la filière. Il rassemble les principaux acteurs français concernés par le biogaz et la méthanisation.
  • Julien Capra, Project manager, S3D : Dans le domaine de la méthanisation, S3D va se concentrer sur des activités d’assistance à maîtrise d’ouvrage et a obtenu l’habilitation Qualimétha suite à la phase pilote du label.
  • Jérémie Mella, Responsable projet, AFNOR : L’AFNOR constitue en l’un des 3 organismes d’audit ayant signé un contrat d’habilitation avec l’ATEE Club Biogaz, c’est par eux que les entreprises doivent passer pour obtenir le label.
  • Céline Porhel, Chargée de mission bioénergies, Solagro : En ce qui concerne la méthanisation, Solagro se focalise sur des activités de bureau d’études et d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
Remerciements : Cette recherche s'inscrit dans le cadre du projet Réseau de Sites Démonstrateurs IAR. Ce dernier est piloté par Agro-Transfert Ressources et Territoires et regroupe 16 partenaires scientifiques, techniques et économiques des Hauts-de-France. Il est soutenu financièrement, de 2015 à 2020, par le FEDER, le FNADT au titre de l’initiative “Territoires catalyseurs d’innovation” et la Région Hauts-de-France. 
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