Cooling towers, or cooling installations involving the dispersion of water in an air flow as they were formerly known, were covered since December 2004 by ICPE section 2921, along with by the orders of 13 December 2004, which defined the general requirements applicable to installations subject to declaration and to installations subject to authorisation. Ten years after publication of these texts, taking into consideration the changes to cooling technology and recent knowledge, and thanks to extensive feedback, on 14 December 2013, the Ministry of ecology, sustainable development and energy issued a decree and 2 orders intended to replace the 2004 texts.
, Aquaeria
Les tours aéroréfrigérantes, ou IRDEFA (Installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air) selon l’ancienne dénomination, étaient couvertes depuis décembre 2004 par la rubrique 2921 des ICPE, et les arrêtés du 13 décembre 2004 qui déterminaient les prescriptions générales, applicables aux installations soumises à déclaration et aux installations soumises à autorisation.
Dix ans après la mise en place de ces textes, le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, tenant compte des évolutions des technologies de refroidissement, de l’évolution des connaissances et grâce aux nombreux retours d’expérience, a promulgué le 14 décembre 2013 un nouveau décret et 2 arrêtés, venant remplacer les textes de 2004.
Cette nouvelle nomenclature, à l'occasion de laquelle les tours aéroréfrigérantes (TAR) prennent la nouvelle terminologie d’Installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle, prend en compte uniquement la puissance des installations concernées.
Dates d’application des arrêtés du 14 décembre 2013
• Installations soumises au régime E (régime de l’enregistrement) : 1ᵉʳ janvier 2014,
• Installations soumises au régime DC (régime de la déclaration sous contrôle) : 1ᵉʳ juillet 2014.
Analyses d’autocontrôles des installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle : les principales modifications apportées par les arrêtés du 14 décembre 2013
Autocontrôles des eaux de refroidissement
Fréquences
Les fréquences de prélèvement pour recherche de Legionella pneumophila sont fixées par arrêtés : elles sont au minimum mensuelles pour les installations de catégorie E et au minimum bimestrielles pour les installations de catégorie DC. Cette fréquence s’applique dès lors que les installations sont en fonctionnement, que celui-ci soit continu ou intermittent. Attention, l’allégement de la fréquence des contrôles en cas de résultats conformes sur une période d’au moins 12 mois continus, disparaît.
Points de prélèvement
Le prélèvement doit être réalisé par un opérateur formé à cet effet, sur un point du circuit d’eau de refroidissement où l'eau est représentative du risque de dispersion des légionelles dans l'environnement et hors de toute influence directe de l'eau d’appoint. Le point de prélèvement doit être repéré sur l'installation par un marquage, et est fixé sous la responsabilité de l’exploitant ; il doit permettre la comparaison entre les résultats de plusieurs analyses successives. Enfin, les modalités de prélèvements doivent permettre de s’affranchir de l'influence des produits de traitement.
Normes d'analyses
La recherche de Legionella pneumophila est toujours à réaliser selon la norme NF T90-431 (avril 2006) qui est donc la norme obligatoire au sens de la législation. Cependant, l’arrêté ouvre la porte dans l’avenir à des méthodes alternatives : l’exploitant pourra en effet avoir recours à d’autres méthodes d’analyses si celles-ci ont été préalablement reconnues par le ministère en charge des installations classées. Pour chaque méthode reconnue, le ministère indiquera les seuils de gestion à utiliser ou la méthodologie de fixation de ces seuils.
Seuils de gestion
Nouveauté importante des nouveaux textes : les seuils de gestion déclenchant les actions correctives et curatives sont dorénavant exprimés en Legionella pneumophila.
L’expression des seuils de gestion en Legionella pneumophila devrait, dans le temps, rendre moins nombreux les alertes et arrêts d’installation. Le taux de Legionella sp, qui accompagne généralement dans les rapports d’analyses les résultats en Legionella pneumophila, reste intéressant à suivre comme indicateur de l’évolution de la qualité des eaux de refroidissement. Les résultats des analyses doivent être transmis par l’exploitant à l'inspection des installations classées dans un délai de 30 jours à compter du prélèvement.
Autocontrôles des eaux d’appoint
Les eaux d’appoint font toujours l'objet d’une surveillance au minimum annuelle, mais les nouveaux arrêtés font disparaître le suivi des germes aérobies revivifiables à 37 °C. De même que pour les eaux de refroidissement, les seuils en Legionella sont fixés en Legionella pneumophila. En cas de dérive d’au moins l’un des paramètres, des actions correctives devront être mises en place, et une nouvelle analyse de l’eau d’appoint doit être réalisée dans le délai d’un mois. L’année N+1, le contrôle des eaux d’appoint doit alors être réalisé deux fois, dont une durant la période estivale.
Autocontrôles des eaux de rejet
Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d’épuration industrielle ou collective, les rejets d’eaux usées doivent être suivis par l’exploitant selon un programme dont les fréquences et les analyses sont fixées par les arrêtés. En sus de ces paramètres, l’exploitant doit mettre en place le suivi des produits de décomposition des biocides utilisés pour le traitement des installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle.
Paramètres – Périodicité
| Régime | Paramètres – Périodicité |
|---|---|
| E | DCO, AOX, THM : trimestrielle ; Chlorures et bromures : trimestrielle ; Température, pH, phosphore, MES, arsenic, fer, cuivre, nickel, plomb et zinc : annuelle. |
| DC | DCO, AOX, THM : annuelle ; Chlorures et bromures : sans objet ; Température, pH, phosphore, MES, arsenic, fer, cuivre, nickel, plomb et zinc : annuelle. |
Les prélèvements pour analyses doivent être réalisés en un point représentatif de la qualité de l'eau évacuée lors du fonctionnement et des purges de déconcentration de l’installation, ou sur un collecteur commun dans le cas de plusieurs tours ou circuits. Ce point de prélèvement est déterminé sous la responsabilité de l’exploitant. L’échantillon prélevé doit être représentatif du fonctionnement sur une journée de l’installation et constitué soit par un prélèvement continu d’une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d’une demi-heure.
Actions à mener lorsque les résultats d’analyses de l’autocontrôle sont hors seuils
Présence de flore interférente
- Réalisation immédiate d’un nouveau prélèvement pour analyse de Legionella,
- Réalisation des actions curatives prévues pour assurer un taux de Legionella pneumophila < 1000 UFC/L,
- En cas de second dépassement, une analyse des causes est réalisée, et les actions curatives et/ou correctives effectuées sous 1 semaine maximum,
- Suite aux actions correctives, un nouveau prélèvement pour analyse de Legionella est effectué entre 48 heures et 7 jours après les actions correctives.
Présence d’un taux de Legionella pneumophila ≥ 1000 UFC/L et < 100 000 UFC/L, de façon consécutive ou non
- Réalisation des actions curatives/correctives prévues pour obtenir un abattement de taux de Legionella pneumophila à moins de 1000 UFC/L,
- Réalisation d'un nouveau prélèvement pour recherche de Legionella dans un délai de 48 heures à 7 jours après les actions curatives/correctives,
- En cas de deuxième dépassement, une analyse des causes est réalisée, et les actions correctives effectuées,
- Réalisation d'un nouveau prélèvement pour recherche de Legionella, dans un délai de 48 heures à 7 jours après les actions curatives/correctives,
- En cas de troisième dépassement, l'exploitant alerte les services d’inspection des installations classées,
- Une nouvelle analyse des causes est réalisée, et les actions curatives/correctives effectuées,
- L’AMR est révisé en fonction des conclusions de l’analyse des causes,
- Une série de prélèvements pour recherche de Legionella est effectuée, à raison d'un prélèvement tous les 15 jours jusqu’à obtenir trois résultats consécutifs sans dépassement.
Présence d’un taux de Legionella pneumophila ≥ 100 000 UFC/L
- L'exploitant alerte immédiatement les services d'inspection des installations classées,
- La dispersion d’aérosol est immédiatement arrêtée,
- Mise en œuvre immédiate de l'action curative prévue pour abattre le taux de Legionella pneumophila à moins de 1000 UFC/L,
- Une analyse des causes du dépassement est réalisée, et les actions curatives et/ou correctives effectuées,
- Réalisation d'une vérification de l’absence de risque de prolifération et de dispersion de légionelles,
- Remise en service de la ventilation,
- Si la cause exacte du dépassement n’est pas identifiée, une révision complète de l'AMR est réalisée sous 15 jours,
- Réalisation d'un prélèvement pour recherche de Legionella, effectué entre 48 heures et 7 jours après les actions curatives/correctives,
- Les résultats sont transmis aux services d’inspection des installations classées dès réception,
- Une série de prélèvements pour recherche de Legionella est effectuée, à raison d'un prélèvement tous les 15 jours pendant 3 mois,
- L’AMR, les plans d’entretien et de surveillance sont révisés en fonction des conclusions des analyses des causes,
- Remarque : dans le cas d’actions correctives qui nécessitent une mise en œuvre dans un délai de plus de 3 mois, l’exploitant transmet un planning des actions aux services d’inspection des installations classées,
- Un rapport d'incident est transmis, sous 2 mois maximum à compter du constat de dépassement du seuil de 100 000 UFC/L, aux services d’inspection des installations classées. En présence d'un cas groupé de légionellose, ce délai de transmission est ramené à 10 jours,
- Une vérification de l'installation par un organisme agréé doit être organisée dans les 6 mois par l’exploitant.
Formation des opérateurs et intervenants sur les installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle
Tout comme dans les arrêtés précédents, les arrêtés du 14 décembre 2013 exigent que l’exploitant désigne nommément un ou plusieurs référent(s) des installations de refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle. Ce ou ces référent(s), ainsi que tout personnel intervenant sur les installations, doivent être formés selon un programme minimum imposé par les arrêtés, et cette formation doit être renouvelée périodiquement, et au minimum tous les 5 ans afin de s’assurer que les opérateurs et référents soient informés des évolutions des connaissances en matière de gestion du risque Legionella.
Enfin, le plan de formation doit comporter tous les documents qui justifient la formation des personnels, et en outre la liste des personnes qui interviennent sur l'installation, en précisant leurs fonctions, leurs formations et recyclages (date de la dernière formation suivie, date de la prochaine formation à suivre), les modalités de formation du personnel intervenant sur les installations.
tallations, descriptif des modules de formation, leur durée et leur fréquence et les attestations de formation de ces personnes.
Ce plan de formation est tenu par l’exploitant à disposition de l'Inspection des installations classées.
En résumé…
- • Seuils d’alertes en Legionella pneumophila, avec utilisation de Legionella sp comme indice,
- • Fréquence de la revue d’AMR fixée à 1 an pour les installations soumises à enregistrement et 2 ans pour les installations à déclaration sous contrôle,
- • Fréquence du contrôle réglementaire des installations à déclaration sous contrôle fixée à 5 ans,
- • Modification des fréquences d’analyses de Legionella dans le cadre de l’autosurveillance,
- • Nouvelles procédures de gestion des dépassements de seuils,
- • Modification des paramètres à analyser sur les eaux d’appoint,
- • Modification des paramètres à analyser et de la fréquence d’analyse sur les eaux de rejets,
- • Formation des intervenants sur les installations est précisée, avec un programme minimum défini, et reconduite tous les 5 ans,
- • Intervenants amenés à réaliser les prélèvements pour analyses de Legionella formés spécifiquement.
Rubrique 2921 (Version 2013)
DC (Déclaration sous contrôle) < 3000 kWE (Enregistrement) ≥ 3000 kWMesures compensatoires : Dérogation si arrêt impossible
AMR initiale
- - À la mise en service
Fréquence minimale de révision AMR
- - 2 ans (DC)
- - Annuelle (E)
Après chaque événement majeur :
- + Dépassement du seuil de Legionella pneumophila > 100 000 UFC/l
- + Changement significatif de conception
- + Changement d'exploitation
- + Changement de stratégie de traitement.
Fréquence minimale de contrôle périodique par un organisme agréé
- - 5 ans (DC)
- - Inspection par les services des DREAL (E)
Fréquence minimale de prélèvement pour recherche de Legionella pneumophila
Dans les 6 mois :
- + après première mise en service
- + après tout dépassement du seuil de Legionella pneumophila > 100 000 UFC/l
- - 2 mois (DC)
- - mensuel (E)
Prélèvement : ≥ 48 heures et < 7 jours après les remises en services.
- + Tous les 45 jours pendant 3 mois après remise en service suite à un dépassement du seuil de 100 000 UFC/l
- + Tous les 15 jours jusqu’à obtenir trois résultats consécutifs sans dépassement après remise en service suite à 3 dépassements consécutifs du taux de 1 000 UFC/l.
Fréquence minimale de prélèvement pour analyses des eaux d’appoint
- - Annuelle (DC)
- - Selon arrêté (E)
Fréquence minimale de prélèvement pour analyses des eaux de rejet
- - Annuelle (DC)
- - Trimestrielle ou annuelle selon paramètres (E)
- - Selon arrêté (Mesures compensatoires)
