Cette présentation rapide du bassin danubien et des problèmes environnementaux majeurs qui s'y présentent, met en évidence le renforcement nécessaire de la récente coordination globale et internationale (Programme environnemental / Sofia 1991, Convention de coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube en 1994) pour préserver, gérer et réhabiliter les ressources en eau et les milieux aquatiques et humides de l'ensemble du bassin versant. L?intégration progressive des différents États danubiens à l'Union Européenne pourra peut-être aider à une meilleure gestion des eaux dans cette région, du moins peut-on l'espérer.
This rapid overview of the Danube basin and the major environmental problems that it faces highlights the need to strengthen the recent global and international coordination (Environmental Programme, Sofia 1991; Convention on cooperation for the protection and sustainable use of the river Danube, 1994) in order to preserve, manage and rehabilitate the water resources and aquatic and wetland environments throughout the catchment area. The gradual integration of the various Danube States into the European Union will perhaps help to improve water management in the region; at least this is to be hoped.
PARMI les grands fleuves européens, le Danube se situe au deuxième rang, après la Volga, par sa longueur (2 850 km), son débit moyen de l'ordre de 6 500 m³/sec au niveau du delta et la surface de son bassin versant (800 000 km²). Son profil longitudinal est irrégulier, il présente une série de bassins d'effondrement séparés par des défilés. La charge sédimentaire importante que le fleuve et ses affluents transportent à partir des massifs montagneux qui entourent le bassin danubien (Alpes, Carpathes, Monts Dinariques...) s’étale dans ces grands bassins et contribue à la formation de larges plaines alluviales dépassant souvent dix kilomètres de largeur. Là, jusqu’au début du vingtième siècle, le fleuve s'y étalait largement, se ramifiait, méandrait, changeait fréquemment de cours en interagissant avec sa plaine alluviale. Par exemple, à l'aval de Bratislava, là où s'est implanté l'aménagement de Gabcikovo, se situait le plus grand delta intérieur européen constitué par les plaines alluviales du Szigetköz hongrois et du Zitny Ostrov slovaque s’étalant sur plus de 50 km de longueur et plus de 10 km de largeur. Il s'agit là de zones humides patrimoniales d'intérêt international. On remarquera en passant que le Danube présente ainsi la particularité de posséder les deux types de deltas (intérieur et maritime) ayant les plus fortes valeurs patrimoniales au niveau européen.
Au niveau des défilés qui séparent ces grands bassins alluviaux, la largeur du fleuve est au contraire très réduite, parfois considérablement, comme dans la région de Cazane où elle n'est que de 165 m mais où la profondeur atteint par contre 70 m. C'est dans cette région, zone frontalière entre la Yougoslavie et la Roumanie, qu’a été implanté l'aménagement hydroélectrique dit des Portes de Fer, également destiné à améliorer les conditions de navigation. Ces zones de défilés avec des variations importantes de niveau d'eau et des chutes d’eau créent des obstacles à la navigation. La position géographique et climatique du bassin danubien, continentale et bordée de massifs montagneux, induit une hydrologie contrastée, caractérisée par des
étiages d’été très sévères, des crues de printemps et de début d’été très fortes, sans compter les périodes de gel hivernal et de débâcles printanières. La particularité géographique la plus originale du Danube vient de sa situation au cœur de l'Europe, unissant l'Europe occidentale à l'Europe orientale jusqu'à la Mer Noire. Le Danube est donc un fleuve international, transfrontalier, dont la majeure partie de cours s'écoulait pendant plus de 40 années, jusqu’au début des années 1990, dans des pays soumis à des régimes politiques centralisés, autocratiques, sous domination soviétique. Il est bien connu que les politiques menées dans ces pays n’avaient pas de sensibilités environnementales marquées, et qu'il en est résulté entre autres un niveau de pollution des eaux élevé. Il s'agit à la fois de pollutions ponctuelles et de pollutions diffuses. Les premières sont dues à l'absence de systèmes d'assainissement et d’épuration efficaces tant pour les rejets des collectivités et agglomérations que de l'industrie, situation qui était générale dans les ex-pays communistes, heureusement atténuée dans le cas du Danube par l'effet dilution des polluants grâce aux débits importants du fleuve. Il en résulte que souvent la qualité des eaux du Danube lui-même, malgré une charge polluante plus forte, est meilleure que celle de ses affluents aux débits évidemment plus modestes. Par contre, sur l'axe danubien lui-même, des “points noirs” existent à l'aval des grandes agglomérations dont les eaux usées ne sont pas ou que partiellement épurées, par exemple à l'aval de Budapest, de Sofia ou de Bucarest. Quant aux pollutions diffuses, elles émanent surtout d'une agriculture productiviste, elle aussi peu soucieuse des problèmes environnementaux. Même si les charges en éléments nutritifs sont conséquentes, les pollutions les plus inquiétantes sont celles dues aux micropolluants, aux métaux lourds, aux pesticides, aux résidus miniers, aux hydrocarbures et aux contaminants microbiologiques. Les mêmes problèmes se retrouvent pour les eaux souterraines des plaines alluviales danubiennes et quel que soit le pays considéré.
Actuellement, après les changements politiques intervenus en Europe au cours de la dernière décennie, le bassin danubien est “partagé” par 17 pays : Allemagne, Suisse, Autriche, Italie, Slovénie, Croatie, Bosnie-Herzégovine, République Tchèque, Pologne, Slovaquie, Hongrie, République Fédérale de
Yougoslavie, Albanie, Bulgarie, Roumanie, Ukraine, Moldavie. Ce nombre peut paraître élevé puisque ce sont 12 États qui sont essentiellement concernés, les autres n’apportant qu'une faible contribution hydrologique quantitative au bassin danubien. Cependant, la récente pollution au cyanure de janvier 2000 (sur laquelle nous reviendrons plus loin) est là pour nous rappeler qu'il suffit d'un “gros” problème sur un tout “petit” sous-affluent, même très éloigné du fleuve lui-même (plus de 1000 km) pour polluer encore fortement les 1500 km restant de l'axe fluvial, jusqu’à la Mer Noire ! Cette dure réalité est là pour nous rappeler que c’est bien l’ensemble du bassin versant d'un fleuve qu'il faut considérer et gérer et non pas seulement son cours principal. Il n’est donc pas exagéré de dire que ce sont bien 17 États qui doivent (ou devraient...) “partager” ces ressources naturelles aquatiques que représente le bassin danubien, même si la contribution hydrologique essentielle ne provient que de 12 pays, ce qui est déjà considérable...
L’axe danubien lui-même et ses principaux affluents, Inn, Drave, Save, Morava, Tisza, Olt, Siret, Pruth, sont densément peuplés (de l’ordre de 80 millions d’habitants) ; le Danube traverse 10 villes de plus de 100000 habitants. Leurs rives sont bordées de complexes industriels tant chimiques que métallurgiques, de raffineries, tandis que l'agriculture dispute l'espace et les richesses naturelles des grands bassins alluviaux successifs (zones humides en particulier) aux autres usages, et ceci jusqu’au delta lui-même, gigantesque réservoir de richesses patrimoniales dont la surface excède...
5500 km².
Le bassin danubien n’a pas échappé aux conflits d’usage habituels des grandes vallées fluviales, conflits opposant industrie et agriculture, urbain et rural, tant pour l'eau potable, l’irrigation, que pour les besoins industriels (eaux de process, de refroidissement, hydroélectricité, nucléaire, etc.), la navigation, sans oublier la lutte contre les inondations, la pêche, les loisirs... et les milieux naturels dont certains écosystèmes ont une très forte valeur patrimoniale.
Les aménagements ont débuté dès la seconde moitié du 18ᵉ siècle d'abord pour lutter contre les crues, faciliter la navigation, permettre l'irrigation des terres agricoles. Puis leur succédèrent les aménagements hydroélectriques et les ouvrages à buts multiples. Ainsi, entre 1950 et 1980, 69 barrages ont été construits sur le Danube dont la grande majorité (58) sont situés en Bavière et en Autriche. Mais le plus important, mis en service en 1972, est celui dit des “Portes de Fer I et II” aux limites de l'ex-Yougoslavie et de la Roumanie ; la production d’électricité est également répartie entre les deux pays, 7 milliards de kWh chacun. Il faut ajouter à cette liste tous les travaux de recalibrage, de rectification, de creusement ou surcreusement de canaux, tel celui de Sulina au niveau du delta.
Tous ces travaux et aménagements ont un impact très fort sur les ressources biologiques, en particulier sur les forêts alluviales, les zones humides qui jalonnent le fleuve sur tout son parcours et s’étalent au niveau de son delta. Ces habitats à forte valeur patrimoniale tant pour les paysages que la biodiversité sont pour beaucoup d’entre eux classés en Réserve de la Biosphère par l'UNESCO, ou inscrits
au registre RAMSAR (Zones humides d'importance internationale). Cela n'a pourtant pas ralenti leur disparition puisqu’au cours du siècle écoulé, 80 % de la surface des plaines alluviales et des zones humides ont été détruites. Il faut dire que certains aménagements, parfois qualifiés de “pharaoniques” affectaient des étendues considérables, mais les changements politiques intervenus dans le bassin danubien et l’augmentation générale des sensibilités environnementales ont parfois arrêté ou modifié certains d’entre eux.
A ce titre, il est instructif d’examiner l’évolution de l'aménagement dit de “Gabcikovo-Nagymaros” au cours des 20 dernières années puisqu’ayant initialement fait l'objet d'un accord entre la Tchécoslovaquie et la Hongrie, il se transforma en un différend entre la Slovaquie et la Hongrie finalement soumis à la Cour Internationale de La Haye. Le jugement rendu par la Cour présente un intérêt certain quant à l’évolution de la législation internationale concernant les eaux transfrontalières et l'environnement.
A la suite d'études menées dans les années 1960, la République Populaire de Hongrie et la République Socialiste de Tchécoslovaquie, toutes deux soumises à des régimes communistes, signaient le 16 septembre 1977 un traité relatif à la construction et au fonctionnement d'un aménagement portant sur un tronçon du Danube d’environ 200 km entre Bratislava en Tchécoslovaquie (devenue Slovaquie en 1992) et Budapest en Hongrie. Sur ce tronçon, le Danube s'écoule d’abord en territoire slovaque sur une vingtaine de kilomètres, dans une enclave située sur la rive droite (sud) du fleuve, puis le chenal principal du Danube forme la frontière entre les deux pays sur environ 140 km, ensuite le fleuve devient entièrement hongrois. Il s'agit d'un aménagement à buts multiples : production d’électricité, amélioration de la navigation, protection contre les crues entre autres. Les principaux ouvrages prévus au traité comprenaient, à l'aval immédiat de Bratislava un barrage créant un immense réservoir de 60 km², à cheval sur les deux pays, à partir duquel les eaux du Danube sont amenées par un canal artificiel de navigation de 17 km à une usine hydroélectrique flanquée de deux écluses située à Gabcikovo en territoire tchécoslovaque, puis les eaux sont ramenées dans le cours principal du Danube par un canal de 8 km. L'exploitation de l'aménagement prévoyait un fonctionnement en régime de pointe (encore dit “par éclusées”) : l'eau accu-
L’eau accumulée dans le réservoir amont devait être lâchée et turbinée deux fois par jour aux heures de pointe de consommation, afin d’améliorer le rendement de l’ouvrage. Un tel fonctionnement aurait induit des variations de niveau biquotidiennes considérables du Danube à l’aval (de l’ordre de plusieurs mètres), aussi pour les atténuer un deuxième aménagement devait être construit 120 km à l’aval, à Nagymaros en territoire hongrois, avec réservoir, écluses et turbines fonctionnant au fil de l’eau pour régulariser les débits et les niveaux à l’amont de Budapest. Le traité prévoyait qu’il s’agissait d’un système d’ouvrages unique et indivisible, dont la construction, le financement et la gestion devaient être menés à bien conjointement, les deux pays y contribuant à parts égales.
En application du traité, les travaux débutèrent en 1978, mais deux protocoles signés en commun par les deux parties prévoyaient pour le premier, en 1983, un ralentissement des travaux, puis pour le second, en février 1989, au contraire une accélération. Mais les évolutions politiques intervenues dès cette époque en Hongrie permirent aux scientifiques et aux défenseurs de l’environnement de mettre en doute l’utilité du projet, sentiment largement relayé dans l’opinion publique, ce qui amena en mai 1989 le gouvernement hongrois à suspendre sa part de travaux (Gabcikovo et Nagymaros) et à demander des études plus approfondies et des garanties concernant l’environnement. La Tchécoslovaquie, par contre, tenait fermement à la réalisation du projet et cherchait alors des solutions de rechange. La solution qu’elle retient consiste à réaliser l’aménagement de Gabcikovo entièrement en territoire tchécoslovaque : création d’un réservoir plus petit que celui prévu initialement dans l’enclave tchécoslovaque sur la rive sud du Danube à l’aval de Bratislava, détournement unilatéral de la majeure partie du débit du Danube dans un canal artificiel jusqu’à l’usine de Gabcikovo, puis retour de l’eau au chenal principal 8 km à l’aval. La production d’électricité en régime de pointe était abandonnée, mais la Slovaquie entendait détourner la presque totalité du débit dans le canal d’amenée artificiel, ne laissant qu’un débit réservé très faible dans l’ancien chenal principal, tandis que la Hongrie se plaignait des conséquences néfastes sur l’environnement, sur l’agriculture, les eaux souterraines et l’eau potable. Le différend a été soumis par les deux parties à la Cour Internationale de Justice de La Haye qui a rendu son jugement en septembre 1997, soit 20 ans après la signature du traité initial contesté.
Ce jugement est intéressant car il permet de faire avancer la législation internationale concernant les eaux transfrontalières et le droit de l’environnement international. Un des points novateurs est la reconnaissance par la Cour Internationale de Justice d’une situation dite de « nécessité » écologique pouvant être invoquée par un État pour se soustraire à une obligation, mais uniquement si le péril est grave, réel et imminent. Or, dans le domaine de l’environnement, les effets s’inscrivent le plus souvent dans le long terme et conservent de ce fait un caractère incertain. Donc, si cette reconnaissance d’une nécessité écologique est une avancée certaine dans la législation environnementale, les restrictions que la Cour y apporte en réduisent considérablement la portée et on peut se demander dans cette situation comment mettre en œuvre le principe de précaution...
La Cour n’a pas déclaré illégale la construction elle-même de la solution mise en œuvre unilatéralement par la Slovaquie sur son propre territoire, mais par contre a déclaré que la mise en service de l’aménagement est un fait internationalement illicite car la Slovaquie s’approprie pour son usage et
son profit un cours d’eau international et prive la Hongrie de son droit d’un partage équitable et raisonnable des ressources naturelles que représentent les eaux du Danube. Ce jugement conforte donc les principes de la Convention de 1997 des Nations Unies sur la loi concernant les usages des cours d'eau internationaux autres que la navigation.
Les crises dues aux problèmes environnementaux ont au moins une vertu… celle de contribuer à la mise en place et à l’évolution des législations. De même, il est regrettable qu'il faille souvent une catastrophe écologique majeure pour qu'une réglementation efficace soit mise en place ou renforcée. Il est indéniable que la pollution du Rhin lors de l'incendie des Établissements Sandoz à Bâle en 1986 a contribué à une accélération du plan de dépollution du fleuve. De même peut-on au moins espérer que la catastrophe survenue sur le Danube en janvier-février de cette année à partir d'une mine d’or en Roumanie conduise à un renforcement de la réglementation, une amélioration du contrôle et du suivi de la qualité des eaux du Danube et des autres cours d'eau européens.
À l'origine de cette catastrophe se trouve la rupture d'une digue d'un bassin de rétention des eaux polluées d'une mine d'or dans le nord-ouest de la Roumanie. Cette rupture a libéré une quantité estimée à 100 000 m³ de cyanure dans la rivière Lepus, sous-affluent de la rivière Tisza qui rejoint le Danube entre Novi-Sad et Belgrade. Les effets immédiats du cyanure, qui bloque les processus respiratoires des organismes, se sont traduits par des mortalités catastrophiques de poissons, en particulier dans la Tisza d'où plusieurs centaines de tonnes de poissons morts ont dû être retirées et incinérées. À la mi-février, la rivière pouvait être considérée comme morte sur plusieurs centaines de kilomètres puisque même le plancton avait été détruit. De plus, en Hongrie, il a été demandé à plus de 120 000 habitants de la vallée de la Tisza de ne pas consommer l'eau de leurs puits. Le flot polluant a pu être suivi jusqu’à la Mer Noire, parcourant ainsi plus de 1 950 km en quatre semaines.
Ces impacts, particulièrement forts et évidents, ne constituent cependant que la “partie émergée de l'iceberg” si l'on peut dire, car les boues libérées contenaient non seulement du cyanure, mais aussi des métaux lourds, zinc, cuivre, plomb, etc. Si le cyanure se dilue en quelques jours dans l'eau, il n'en est pas de même des métaux lourds qui s’accumulent en particulier dans les sédiments, et qui peuvent ensuite se concentrer dans les chaînes alimentaires. Ce deuxième aspect de cette catastrophe écologique, beaucoup moins médiatique et beaucoup moins médiatisé, risque pourtant d’avoir des effets plus durables. Dans ce cas, comme dans celui de nombreuses autres situations de pollution catastrophique, il est regrettable que l'accent soit surtout mis sur les impacts spectaculaires immédiats et non sur les effets peu ou pas visibles et différés, parfois à long terme. Deux leçons principales peuvent être tirées de cet événement : d'une part, comme signalé précédemment, c'est la démonstration malheureuse que c'est bien au niveau du bassin versant tout entier qu’il convient de gérer et de protéger l'eau ; d'autre part il faut que la réglementation concernant les exploitations minières, particulièrement nombreuses en Europe centrale et orientale, soit durcie, ce à quoi la Direction en charge des problèmes d’environnement de l'Union Européenne (DG XI) s'est attelée.
En conclusion, ce rapide survol du bassin danubien et des problèmes majeurs qui s'y présentent, démontre à l’évidence le besoin d'une coordination globale et internationale pour préserver, gérer et réhabiliter les ressources en eau de l'ensemble du bassin versant. Au cours des dernières
Depuis des décennies, les États danubiens géraient l'eau à l'échelon national, local, au mieux sur la base de traités bilatéraux qui concernaient prioritairement la navigation et parfois la qualité de l'eau. Avec les changements politiques intervenus depuis une dizaine d’années, on note avec satisfaction une certaine évolution des pratiques.
Ainsi en 1991, les pays riverains du Danube réunis à Sofia décidaient de développer un Programme environnemental pour le bassin du Danube, puis en 1994 tous les pays riverains signèrent une Convention de coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube en se fixant trois objectifs principaux :
- 1) une gestion durable et équitable de l'eau, incluant la protection, l'amélioration et l'utilisation rationnelle des eaux de surface et souterraines,
- 2) un contrôle des pollutions accidentelles et une surveillance des phénomènes naturels tels que les inondations, gels et débâcles,
- 3) une réduction de la charge polluante apportée à la Mer Noire.
Les difficultés de mise en œuvre d'un tel programme ne manquent pas : il est difficile de déterminer les priorités et les possibilités économiques des différents États entre l'amont et l'aval du bassin ne simplifient pas les choix. L’intégration progressive des différents États danubiens à l'Union Européenne pourra peut-être aider à une meilleure gestion des eaux dans cette région, du moins peut-on l'espérer.
