Eléments d'économie rudérale

Comment ne pas sombrer dans la déprime en consultant les données et les analyses économiques du contexte industriel actuel ?

(O. Jay, revue « Enjeux » n° 87, décembre 1993). Extension du chômage (taux de 12 % de la population active, octobre 1993), réduction des investissements dans l'industrie concurrentielle (-11 %, INSEE, avril 1993), croissance économique nationale négative (prévision de -0,7 %, INSEE, novembre 1993), augmentation relative du nombre annuel de dépôts de bilan... Soit, mais, depuis quelque temps, on perçoit une reprise de la production, de la consommation et de l'exportation (« Esquisse de l'esquisse d’un renouveau conjoncturel ? », Y. de l'Ecotais, revue « L'Express », novembre 1993).

Recherche et Développement : leurs prix

Le marasme se traduit aussi dans l'effort financier en R et D. Si la dépense nationale en recherche et développement prend une honorable 4ème place mondiale (2,4 % du PIB), le taux de financement des entreprises stagne à 1,1 % de ce PIB, soit une participation de 47 % des industriels à cette dépense. Ce rôle majoritaire de l'État dans le financement R et D crée une situation atypique par rapport aux autres pays (revue « Les Echos », 1er décembre 1993). Mais il est bon de rappeler que les industriels français ont dépensé directement en 1992 :

• @ 6 MdF pour financer les investissements « Environnement » ;
• @ 8,3 MdF pour la R et D + frais de fonctionnement associés, pour exploiter le seul créneau « Environnement » (1).

En effet, il y a distorsion entre les financements de R et D générales et R et D liées à l'environnement, ce qui confirme bien la particularité de cette activité. Si les dépenses privées réalisées en R et D Environnement souffrent des incertitudes quant aux marchés futurs, elles restent effectives et corrélées aux parts détenues par les entreprises (ainsi, la Lyonnaise des Eaux-Dumez a fait passer de 1990 à 1991 son budget R et D sur les déchets de 5,5 MF à 17 MF). Par contre, l'effort public de R et D Environnement reste modeste en France, soit 0,7 % des dépenses publiques en R et D nationales. Outre le fait que ce pourcentage insuffisant la situe au 13ème rang des 14 pays cités par l'OCDE, il est pratiquement stable depuis 1975, ce qui explique, du moins partiellement, le retard technologique pris par l'industrie française dans l'équipement environnemental vis-à-vis d'autres pays européens (« L'industrie de l'environnement dans les pays de l'OCDE : situation, perspectives et politiques gouvernementales » - OCDE 1992). La France n’a donc pas accompli les efforts correspondant à ses légitimes ambitions : « environnement » n'a jamais été affiché comme un enjeu de la recherche institutionnelle (A. Simond « L'industrie française de l’environnement : caractéristiques et marchés » - DE de la CCIP, août 1993). Il paraît donc urgent pour la France :

• @ d'accroître le volume global des dépenses publiques en R et D consacrées à « environnement » ;
• @ d'intensifier la pratique du transfert technologique, de mieux diffuser les informations et de « mieux consommer », ce qui se fait déjà dans de très nombreux

(2) « De l'or sale : le marché des activités liées aux déchets » 2ème partie - Revue L'Eau, l'Industrie, les Nuisances n° 170).

* Rudéral (du latin rudus, rudéris) : débris ou décombres, selon les dictionnaires Petit Larousse et Illustré et Robert.

endroits en France» (rapport M. Pecqueur – JO du 12 mars 1992).

Comment ce message de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris est-il perçu ? En ce qui concerne l’environnement, le programme R&D de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (Ademe) a pour sa part récemment adopté un budget de 2,5 MdF, réparti sur cinq ans, 1992-1996, montant certes appréciable, mais tout de même cinq fois plus faible que celui de l’Allemagne dans ce domaine. Parmi les grandes priorités du programme de l’Ademe, on note, en ce qui concerne les activités touchant aux déchets, la répartition suivante des masses budgétaires :

• • déchets (traitement aval) : 11,2 % ;
• • technologies propres (traitement amont) : 19,2 % ;
• • écoproduits (prévention) : 5,2 %,

soit un total de 35,6 % du programme réservé au « déchet » dans sa globalité (revue « La Lettre », Ademe, mai 1993) (figure 1).

Comment réaliser un tel programme ? Les ressources de l’Ademe sont essentiellement des crédits budgétaires, subventions versées par ses trois Ministères de tutelle, Industrie, Recherche et Environnement, auxquels s’ajoutent les revenus des taxes spécifiques, de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique et de celle sur les huiles de base. À ces ressources prélevées, se joignent encore quelques recettes propres, mobilisées grâce à des prestations de services, fournies notamment à la Commission Européenne. Ainsi se finance l’Ademe, forte d’un effectif de 580 personnes et d’un budget de 1,08 MdF pour 1992 (« rapport d’activité 1992 » Ademe, juillet 1993). À remarquer cette fois que l’industrie s’implique majoritairement dans ce financement : 40 % pour les ressources de fonctionnement et 33 % pour les ressources d’intervention de l’Ademe.

Hélas il y a loin de la coupe aux lèvres. On voyait en l’Ademe un exemple pour l’Europe, une grande institution bien dotée capable de soutenir et conseiller industries et collectivités locales dans la lutte contre les pollutions, les déchets et les gaspillages d’énergie. Les crédits de paiement se révèlent bien inférieurs aux autorisations de programme. Les interventions du Ministère de l’Industrie chuteraient de 250 MF à 150 MF, celles de la Recherche de 193 MF à 133 MF, l’Environnement augmentant seul sa part, faiblement, de 21 MF à 25 MF (F. Monier, « Une agence peau de chagrin » revue L’Express, octobre 1993). Quoi qu’il en soit, l’Ademe garde une place privilégiée parmi les divers partenaires de financement à solliciter (figure 2).

« Du pognon, SVP ! »

Obtenir un financement ? Encore faut-il vraiment le vouloir, avoir la volonté opiniâtre, l’obstination ou la témérité de le rechercher jusqu’au bout. Or, les motivations du chef d’entreprise à engager cette recherche seront déterminantes quant à la nature et au montant des aides qu’il obtiendra. Quelle est l’attitude favorable ? La dynamique de la démarche s’inspire de quelques principes comportementaux :

• • éviter de sombrer dans le défaitisme blasé (« Si je ne prends pas la maîtrise de l’environnement en compte, c’est lui qui réglera le mien ! ») et admettre plutôt que l’environnement est un réel facteur de développement qui concerne tous les compartiments de l’entreprise, hommes, équipements, structures, image de marque, et qui oblige à fabriquer mieux, plus économique (récupération de matières premières, épargne d’énergie et de main-d’œuvre exposée), plus propre (éco-produits), en relation harmonieuse avec le milieu (anti-pollution) ;
• • disposer d’une situation financière saine de l’entreprise, démontrer sa bonne volonté à conduire des travaux en conformité avec la réglementation en vigueur ;
• • établir, par audits spécifiques, un dossier complet comportant un bilan « pollution », une étude « déchets », un descriptif de l’opération envisagée, son impact et son coût ;
• • agir le plus en amont possible du projet avec, pour toute innovation, le souci d’anticiper sur la législation future (exploitation des directives RFA, CEE et USA) (R.-L. Olivier, Afinege-Colloque « Les Échos », 1ᵉʳ décembre 1993).

Une bonne documentation sur ce sujet, subventions, indemnités, crédits, aides, fonds d’amorçage et prêts, n’est donc pas un luxe. Les interlocuteurs habituels de l’entreprise, Agences de bassin, CCI, Drire-Stiic, Inspection du travail, Cram, organisations professionnelles, disposent d’informations intéressantes (mais vraiment insuffisantes pour juger de l’opportunité des options).

Les Agences de Bassin sont à consulter en priorité avec l’Ademe (figure 3). Les Agences de Bassin fonctionnent suivant un principe simple : le chef d’entreprise qui investit dans la protection de l’environnement est aidé, celui qui prélève de l’eau ou rejette de la pollution se trouve soumis à redevance. Ces transferts financiers s’élèvent pour l’industrie à plus de 1 MdF/an et concernent d’une part les améliorations de procédés industriels en prévention, et d’autre part le traitement des déchets industriels spéciaux. Les ateliers de traitement de surface et les établissements vinicoles sont de bons exemples d’actions réussies grâce aux Agences de Bassin vis-à-vis des PME :

• • traitement des effluents de vinification chargés de DBO₅, du champagne : 20 dossiers (200 000 F)/an, coût du traitement : 0,03 F/bouteille (stockage-épandage) ;
• • traitement des effluents de traitement de surface chargés de métaux lourds : 50 dossiers (11 MF)/an, coût du traitement : 0,03 F/flacon, 1 F/boucles d’oreilles (rinçage en cascade, ultrafiltration, évaporation sous vide, détoxication) (P. Douard, Agence de l'Eau Seine-Normandie, Colloque « Les Echos », 1ᵉʳ décembre 1993).

Les Agences de Bassin interviennent pour attribuer des subventions dans la limite d'un prix plafond pour le traitement des déchets industriels spécifiques DIS, et sur une base forfaitaire pour le transport jusqu’au centre de traitement conventionné. Elles proposent également des aides au traitement sur site de production. L’Ademe prend ensuite le relais. Pour les déchets incinérables, une taxe, frappant les fumées d’incinération basée sur les émissions de polluants (HCl, SO₂, NOₓ), est utilisée pour aider financièrement les maîtres d’ouvrages qui installent un équipement d’épuration de leurs gaz de combustion (en plus, la mise aux normes a pour conséquence une réduction de la redevance de l’ordre de 1,10 F/t incinérée calculée sur les DIB-OM).

En ce qui concerne les DIB, déchets industriels banals, recyclables comme les matières premières secondaires (verre, papier-carton, acier, aluminium, plastique), collectés et triés :

• • ils sont vendus directement à des entreprises de récupération ou de recyclage de la Federec par exemple ;
• • ils sont repris par des organismes conventionnés, comme Eco Emballages, Adelphe, Eco-Huiles, et indemnisés selon leur barème.

Quant aux déchets mis en décharge, OM et assimilés, une taxe, acquittée par les exploitants de décharges, sera reversée pour la réalisation d’équipements collectifs innovants de traitement de déchets : c’est le Fonds de Modernisation de la Gestion des Déchets (A. Cabanes, « Traitement des déchets : financement de l’investissement », Amorce, Journal des Communes, mai 1993).

D’autre part, la Communauté, l’Union Communautaire actuelle, peut contribuer au financement d’actions en faveur de l’environnement, à travers divers fonds, programmes ou instruments spécifiques : programme Eureka en R & D, Life pour opérations pilotes, Feder pour le développement économique de régions défavorisées, prêts et fonds pour PME. Il est souhaitable que les industriels français soient davantage encouragés à participer aux programmes européens où leur présence reste insuffisante et bénéficient d'un meilleur accès aux différents mécanismes d’aides mis en œuvre dans l’Hexagone ces derniers temps par les pouvoirs publics (crédit d’impôt-recherche, aide à l’embauche d’un premier cadre pour les PME, procédure Cifre, convention industrielle de formation pour la recherche, procédure Frac, aide de l’Anvar, crédits du Ministère de la Recherche et du Ministère de l’Industrie).

Brain-storming

Malgré le vif intérêt suscité par les fructueux contacts avec des organismes comme l'Ademe, les DRIRE, les Agences de l’Eau, les CCI, les associations professionnelles, il s’avère indispensable que le chef d'entreprise prenne son problème à bras-le-corps afin d’établir lui-même un auto-diagnostic très stimulant. « Le rôle d’un bon manager n’est pas de tout savoir mais d’en savoir suffisamment pour cerner correctement une situation et chercher le bon appui spécialisé après une analyse correcte » (J. C. Muller, Algoe Management - Colloque « Les Echos », 1ᵉʳ décembre 1993).

Cette analyse intervient après avoir dressé un état des lieux, pris les dispositions indispensables (réduire les quantités de déchets émis, éviter les mélanges dépréciateurs de DIB et DIS, optimiser la part du recyclable, etc.) et dialogué en connaissance de cause avec l’éventuel expert... Car le libre arbitre existe toujours. Du moins actuellement.

À ce sujet, du maintien ou non du libre arbitre dans le traitement de l’environnement, deux modèles d’organisation économique s’opposent et méritent grandement notre attention. L’ouverture de nos frontières au marché européen nous incite à la réflexion. En particulier, le mode de dévolution des travaux, qui est différent dans certains pays, induit des distorsions entre les États membres. Le développement de l’offre industrielle française s’est effectué, pour sa part, grâce au dynamisme des industriels concernés et s’est trouvé favorisé par la structure de type « clés en mains » de nos marchés publics. Nos entreprises sont attachées au système « clés en mains », à la fois propice à la R & D interne des entreprises, facteur de progrès, et favorable à la gestion des maîtres d’ouvrages par les garanties de fonctionnement qu'il leur apporte.

Cependant, l’astreinte réglementaire et technologique, avec la perspective d’une spécialisation au sein du marché unique, pourraient amener les entreprises françaises, et en particulier les grands groupes, CGE, Lyonnaise des Eaux-Dumez, Saur-Bouygues, à fonder leur stratégie uniquement sur leur point fort : les services d’exploitation. Un tel choix, exclusif, risquerait d’entraîner à terme le retrait des firmes françaises des marchés d’équipement. D’où la nécessité, pour garder un double positionnement des activités, d'une révision de la politique publique en matière de normes, contrôle et R & D (A. Simond, DE de CCIP, août 1993) : aux grands élus d’y remédier.

Certaines personnalités de l’Administration, à l'inverse, contestent la pérennité du type de marché « clés en mains ». Ils prônent le type de marché « consultants », jugé par eux plus économique, où les entreprises ne seraient plus que les exécutants d’une ingénierie conçue par des sociétés agréées. « Ce système, non seulement n’apporterait aucune réduction des coûts, mais les augmenterait par l’absence de concurrence technique, comme nous pouvons le constater chez ceux de nos voisins qui l’utilisent, mais surtout ce système limiterait les garanties de fonctionnement accordées, gèlerait la R & D, et par voie de conséquence, menacerait la position de leadership inter-

Investissement  
Agences des centres – MF/5 ans  
Aide à la tonne – MF/5 ans  
Restrictions  
Réhabilitation des sites pollués  
Études déchets  

Adour-Garonne 20 (prêts) 60 oui (seuils financiers) cas par cas 20 MF sur 5 ans subvention 50 % (phase 2)  

Artois-Picardie pas d’aide 50 oui (seuils en tonnage) subvention 30 % pas d’aide  

Loire-Bretagne 102 (prêts) 41 oui — prêts 10 MF/5 ans non défini  

Rhin-Meuse prêts 110 oui (seuils en tonnage) cas par cas prêts 85 % (phases 1 et 2)  

Rhône-Méditerranée-Corse aide uniquement traitement eaux 150 oui (seuils financiers) cas par cas subvention 25 % et 10 % (phases 1 et 2)  

Seine-Normandie 200 (prêts) 300 non prêts 50 % ou subvention 50 % (phase 2) 100 MF sur 5 ans  

Fig. 4 : Le VIe programme des Agences de l’Eau : Aides à la gestion des déchets.

national que les sociétés françaises ont réussi à acquérir, en partie grâce à ce système (C. Camillieri, Sniter – interview Pollutec, octobre 1993).

Même opposition, bien relevée par la CCI de Paris, sur la conception de l’organisation économique du marché de l’environnement. On retrouve cette dualité dans le segment « recyclage des déchets » :

• libre jeu du marché, soumis aux aléas de la conjoncture, aux variations des taux de change, notamment du dollar, et à celles des cours des matières premières. Ce système, qui ne prétend pas à l’exhaustivité ou à la primauté sur les autres formes de valorisation des déchets, ne coûte rien à personne : le récupérateur tire sa rémunération de la différence entre le prix de revente et les coûts de collecte, transport et tri ;

• système dit exhaustif, déconnecté des considérations de rentabilité, où seules les préoccupations environnementales entrent en ligne de compte, indépendamment de savoir « qui va payer ? ». Dans ce système, le récupérateur professionnel, tel qu’il existe aujourd’hui, n’aurait plus sa place et devrait se muer en prestataire de services rémunéré par des fonds publics plus ou moins autoritairement affectés, type Eco-Emballages, Adelphe, Eco-Huiles, les coûts de production se répercutant sur les prix proposés aux consommateurs finals, c’est-à-dire aux ménages (L. Lambel, CCIP, mars 1993).

D’ailleurs, Bipe Conseil, société importante spécialisée dans la réalisation d’études économiques, qui travaille sur différents scénarios de gestion de l’environnement, prévisibles pour les années à venir, envisage de telles options :

• hypothèse de « l’économie marchande », par laquelle la division du travail conduit à confier la prise en charge de la gestion des pollutions à des sociétés industrielles spécialisées. Le financement de ces prestations serait assuré par une série de taxes et de redevances en application du fameux principe « pollueur-payeur » ;

• « coopération sociale » pour la recherche de solutions au niveau le plus décentralisé possible, avec des formules contractuelles multiples associant collectivités publiques, entreprises polluantes et sociétés de services dans le cadre d’engagements pluriannuels de réduction des pollutions. C’est le scénario que privilégie le CNPF, n’excluant pas l’accentuation du progrès technique en technologie préventive afin de promouvoir des solutions supprimant ou réduisant les émissions à la source même.

On peut malgré tout critiquer, dans le système « clefs en mains », cette caractéristique bien française du marché dévolu surtout à un « duopole d’ensembliers », CGE et Lyonnaise des Eaux-Dumez. Contrairement aux grands groupes américains dont l’activité « déchets » demeure l’atout principal, ces sociétés-leaders en France dans le domaine des déchets dépendent de groupes aux activités diversifiées (en premier lieu, distribution et traitement de l’eau) (G. Bertolini, « Le marché des ordures », Éd. L’Harmattan, mars 1990).

Quoi qu’il en soit, l’environnement n’a rien à gagner à subir un centralisme technocratique dirigiste, autoritaire et, en fin de compte, stérilisant. À l’inverse, les dispositions fiscales positives ne manquent pas pour stimuler l’investissement : exonérations de taxe professionnelle, crédits d’impôts pour les dépenses antipollution (crédit d’impôt-recherche), provisions pour plan propreté (provision pour reconstitution de gisement dans le secteur pétrolier). Si les pouvoirs publics ont pris la responsabilité de fixer aux industriels les niveaux de résultats à atteindre, de préférence en concertation avec eux et selon un calendrier d’application, en revanche, il est nécessaire qu’ils laissent aux entreprises le choix des moyens. On peut compter sur ce parfum de liberté pour débrider largement l’imagination et la créativité des hommes (J. Delayae, « Pour mieux gérer l’environnement », Éd. Entreprises pour l’Environnement, Eyrolles, septembre 1993).