L’UPDS propose un guide, constitué de trois parties, sur les responsabilités, les bonnes pratiques dans la rédaction des cahiers des charges et, enfin, des contrats.
Face au constat collectif de difficultés rencontrées lors de la rédaction de cahiers des charges, de la réponse aux appels d’offres et/ou lors de la réalisation des prestations d’ingénierie ou de travaux dans le domaine des sites et sols pollués, l’Union des professionnels de la dépollution des sites (UPDS) a publié un guide de bonnes pratiques sur les « Cahiers des charges et contrats pour les sites et sols pollués ». Le guide est constitué de trois parties complémentaires les unes des autres : un premier volet rappelant les définitions ainsi que les rôles et responsabilités de chaque intervenant, un deuxième volet décrivant les bonnes pratiques à mettre en œuvre lors de la rédaction des cahiers des charges, et un troisième volet concernant les bonnes pratiques lors de la rédaction des contrats. L’objectif de cet ouvrage, qui s’appuie sur des échanges entre l’UPDS et les représentants des maîtres d’ouvrage (MOA), ainsi que le Code de la commande publique et la série de normes NF X31-620, est de fournir – sans pour autant prétendre à l’exhaustivité – des clés pour que les projets de réhabilitation se déroulent dans les meilleures conditions possibles. Les maîtres d’ouvrages, les prestataires en ingénierie et en travaux bénéficient ainsi d’éclairages juridiques et contractuels sur certaines pratiques générant des risques, d’axes d’amélioration grâce à de multiples retours d’expérience, de pistes et conseils pragmatiques pour élaborer les cahiers des charges.
