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#PCI

Jacques-Olivier BARUCH de GROUPE ROUGE VIF 01 juin 2018 Paru dans N°412 - à la page 53

Pour des nécessités de sécurité et d’environnement, le transvasement d’acides, de bases, de solvants, d’huiles, d’hydrocarbures ou de tout autre liquide nécessite un outil spécial, la pompe vide-fût. Suivant les caractéristiques physi...

L’avenir de la taxe dite GEMAPI pour « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » a brutalement refait surface à l’occasion de la publication, le 9 mai dernier, du rapport Richard-Bur sur la refonte de la fiscalité local...

Patrice HERVE de SYPRODEAU 30 avril 2018 Paru dans N°411 - à la page 86

Quand on parle de croissance durable, le point le plus important est l’accès à long terme aux ressources naturelles essentielles comme l’eau et l’énergie. Comme en témoignent les engagements volontaires pris par de nombreux grands acteurs d...

André Paulus 28 octobre 2016 Paru dans N°395 - à la page 97

La loi Oudin-Santini de 2005 autorise les collectivités et les agences de l’eau à consacrer jusqu’à 1% des recettes de leurs services d’eau et d’assainissement (des déchets ménagers depuis 2014) à des actions de solidarité internationa...

Issue de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi) est attribuée au bloc communal, avec une prise d...